Rapport de l'ASN 2023

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IntroductionIII
MissionsIV
FonctionnementV
Chiffres clés 2023VI
OrganigrammeVIII
Éditorial du Collège2
Éditorial du directeur général8
Faits marquants 202311
Les apréciations de l'ASN20
Actualités réglementaires30
Panorama régional34
Auvergne‑Rhône‑Alpes36
Bourgogne‑Franche‑Comté45
Bretagne46
Centre‑Val de Loire48
Corse54
Outre‑mer55
Grand Est56
Hauts‑de‑France60
Île‑de‑France62
Normandie70
Nouvelle‑Aquitaine80
Occitanie82
Pays de la Loire87
Provence‑Alpes‑Côte d’Azur88
Chapitre 1 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement98
1. L’ état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants100
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants103
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants107
Chapitre 2 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle120
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection122
2. Les acteurs127
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection142
4. Perspectives142
Chapitre 3 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants144
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités146
2. Proportionner le contrôle aux enjeux147
3. Réaliser un contrôle efficace150
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement158
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements164
6. Relever et faire corriger les écarts166
Chapitre 4 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles168
1. Anticiper170
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle174
3. Exploiter les enseignements177
4. Perspectives179
Chapitre 5 - L’information des publics180
1. Développer les relations avec les publics182
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public186
Chapitre 6 - Les relations internationales190
1. Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales192
2. Le cadre européen des relations internationales de l’ASN193
3. Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN197
4. Les conventions internationales199
5. Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN200
6. Perspectives203
Chapitre 7 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants204
1. Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants206
2. Les activités nucléaires à finalité médicale212
3. Synthèse et perspectives240
Chapitre 8 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources242
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants244
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires250
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire258
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN267
5. Conclusion et perspectives271
Chapitre 9 - Le transport de substances radioactives274
1. Les flux de transport de substances radioactives276
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives278
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives282
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives283
Chapitre 10 - Les centrales nucléaires d’EDF292
1. Généralités sur les centrales nucléaires294
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement298
3. La poursuite du fonctionnement des centrales nucléaires318
4. Le contrôle de la sûreté du réacteur EPR de Flamanville321
5. Le contrôle du projet de réacteurs EPR2323
Chapitre 11 - L’émergence des projets de petits réacteurs modulaires324
1. L’appel à projets du Gouvernement326
2. Des réacteurs de puissance aux petits réacteurs modulaires326
3. Panorama par filière des projets de petits réacteurs modulaires suivis par l’ASN et l’IRSN327
4. Mise en place d’un cadre progressif d’échanges techniques avec l’ASN et l’IRSN327
5. Des enjeux de sûreté nouveaux et des objectifs de sûreté à adapter328
6. La nécessité d’une vision intégrant le "cycle du combustible"329
7. Un enjeu de standardisation et de coopération internationale329
Chapitre 12 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire »332
1. Le « cycle du combustible »334
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du « cycle du combustible » : une approche graduée340
Chapitre 13 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses342
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France344
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée347
Chapitre 14 - Le démantèlement des installations nucléaires de base348
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement350
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques354
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée364
4. L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants364
Annexe : Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2023366
Chapitre 15 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués370
1. Les déchets radioactifs372
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires382
3. La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium387
4. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives388
Annexe - Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022390

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