Rapport de l'ASN 2023

SOMMAIRE

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Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

1.1 Les principes fondamentaux 1.1.1 Le principe de responsabilité de l’exploitant 1.1.2 Le principe du « pollueur‑payeur » 1.1.3 Le principe de précaution 1.1.4 Le principe de participation 1.1.5 Le principe de justification 1.1.6 Le principe d’optimisation

1.2 Quelques aspects de la démarche de sûreté 1.2.1 La culture de sûreté 1.2.2 Le concept de défense en profondeur 1.2.3 L’interposition de barrières 1.2.4 La démarche déterministe et la démarche probabiliste 1.2.5 Le retour d’expérience 1.2.6 Les facteurs sociaux, organisationnels et humains 2.5.2 Les groupes permanents d’experts 2.5.3 Le comité scientifique 2.5.4 Les autres appuis techniques de l’ASN 2.6 Les groupes de travail pluralistes 2.6.1 Le groupe de travail sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2.6.2 Le Comité directeur pour la gestion de la phase post‑accidentelle d’un accident nucléaire 2.6.3 Le Comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques utilisant des rayonnements ionisants 2.6.4 Les autres groupes de travail pluralistes 2.7 Les autres acteurs 2.7.1 L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

1.1.7 Le principe de limitation 1.1.8 Le principe de prévention

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Les acteurs

2.1 Le Parlement 2.2 Le Gouvernement 2.2.1 Les ministres chargés de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 2.2.2 Les services déconcentrés de l’État 2.3 L’Autorité de sûreté nucléaire 2.3.1 Les missions 2.3.2 L’organisation 2.3.3 Le fonctionnement 2.4 Les instances consultatives et de concertation 2.4.1 Le Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire 2.4.2 Le Haut Conseil de la santé publique 2.4.3 Le Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques 2.4.4 Les commissions locales d’information et l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (Anccli) 2.5 Les appuis techniques de l’ASN 2.5.1 L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

2.7.2 La Haute Autorité de santé 2.7.3 L’Institut national du cancer 2.8 Les autorités de sûreté :

une comparaison internationale

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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

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Perspectives