Rapport de l'ASN 2023

• 02 • Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle

01

Réunions des groupes permanents d’experts en 2023

1

TABLEAU

GPE

DATE

THÈME PRINCIPAL

02

• Avis du GPESPN sur le référentiel des composants, la situation et les charges de l’EPR 2 – avec participation des membres du GPR

GPESPN 24 janvier 2023

• Participation du GPR et du GPESPN à la réunion de préparation de l’ACRS ( Advisory Committee on Reactor Safeguard – groupe consultatif sur les garanties des réacteurs)

GPR 31 janvier 2023

GPR 17 février 2023 GPU 8 mars 2023

• Réunion d’installation

03

• Visite de l’INB 29 – CIS bio international, à Saclay

14 et 15 mars 2023

• Participation du GPR et du GPESPN, lors de l’ACRS, aux échanges dans le domaine de la sûreté des REP entre entités équivalentes à Washington (pays invités : Canada, Corée du Sud, États-Unis, France, Grande-Bretagne, Japon)

GPR

• Réunion d’installation • Avis du GPU sur le réexamen périodique de la sûreté de l’INB 29 – CIS bio international

GPU 16 mars 2023

04

GPDEM 20 mars 2023 GPDEM 21 mars 2023

• Visite des INB 165 et 166 – Fontenay-aux-Roses • Visite de l’INB 56 – Le Parc, à Cadarache

• Réunion d’installation • Réunion d’information avec EDF – Stratégie de démantèlement des réacteurs « uranium naturel-graphite-gaz » (UNGG)

GPDEM 23 mars 2023

05

• Réunion d’installation du GPD • Réunion d’information avec l’Andra – Décret d’autorisation de création (DAC) de Cigéo

GPD 28 mars 2023

• Avis du GPDEM sur la demande de modification du décret de démantèlement, dossiers du réexamen périodique de l’installation, de conception de l’équipement de mesure et de conditionnement (EMC), et d’options de sûreté de la STD (INB 166) au Centre CEA de Fontenay-aux-Roses • Présentation de la saisine IRSN – Étude bibliographique des nouveaux radionucléides et perspectives d’utilisation cliniques en France & Radioprotection des patients et de leur entourage • Présentation de l’avis du Comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques utilisant des rayonnements ionisants (Canpri) sur la plateforme gyroscopique de radiochirurgie ZAP-X – L’intelligence artificielle dans le monde médical : quels enjeux ? • Projet d’avis portant sur la délimitation des zones applicables aux équipements de travail à champs pulsé (application de l’article R. 4451- 23 I 2° du code du travail – approbation GPRP) • Présentation de l’avis du Canpri et de l’expertise IRSN sur la plateforme gyroscopique de radiochirurgie ZAP-X • Avis du GPDEM sur le dossier de démantèlement du Parc d’entreposage du CEA (INB 56) de Cadarache • Réunion d’installation • Avis du GPESPN sur le maintien en l’état sur plus d’un cycle d’indications détectées dans le cadre de la recherche de fissure de corrosion sous contrainte • Avis du GPESPN sur la tenue en service des coudes moulés en acier inoxydable austéno-ferritique du circuit primaire principal des réacteurs de 900 MWe et des piquages de circuits d’injection de sécurité (RIS) des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Paluel • Présentation du rapport du groupe de travail portant sur les niveaux de référence diagnostiques (NRD) en mammographie • Présentation des résultats de l’étude menée par le Centre d’étude sur l’évaluation de la protection dans le domaine nucléaire (CEPN) à la demande de l’ASN sur la mise en œuvre des formations à la radioprotection des patients • Présentation de la saisine « consignes à l’entourage » – constitution du groupe de travail • Avis du GPU sur le réexamen périodique de la sûreté des ateliers T0, des piscines D et E de l’usine UP3-A (INB 116) de La Hague • Visite de l’usine UP3-A (INB 116) à La Hague par le GPU

GPDEM 4 avril 2023

06

GTRPP 6 avril 2023

07

GPRP 11 avril 2023

GPDEM 14 avril 2023

08

GPESPN 25 et 26 mai 2023

GPESPN 1 er juin 2023

09

GPU 2 juin 2023

GTRPP 6 juin 2023

10

GPU 8 juin 2023

GPR 13 juin 2023

• Avis du GPR sur les orientations du troisième réexamen périodique des réacteurs de 1 450 MWe

11

GPESPN 20 et 21 juin 2023 • Réunion d’information – 2 e GP de clôture des sujets ESPN, réacteur EPR GPDEM 22 juin 2023

• Avis du GPDEM sur le dossier de démantèlement de la centrale nucléaire de Fessenheim (INB 75)

GPR 29 juin 2023

• Avis du GPR sur le REX de l’année 2021

• Actualités internationales – Présentation du projet de rapport de la Commission internationale de protection radiologique (CIPR) sur les coefficients de dose après exposition interne des personnes du public (Partie 1 – TG95) et coefficients

12

GPRP 6 juillet 2023

de dose pour les travailleurs (comparaisons entre les nouveaux et les anciens coefficients) • Avis du GTRPP sur la saisine portant sur les « NRD en mammographie » (approbation GPRP)

27 et 28 septembre 2023

GPD

• Visite du centre de Meuse/Haute-Marne de l’Andra (DAC Cigéo)

13

• Actualités – Évolutions de l’organisation du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire • Faibles doses – Étude Inworks 2023 portant sur le lien entre rayonnements ionisants à faible dose et décès par cancers – Point de vue de l’IRSN sur le modèle linéaire sans seuil ( Linear No Threshold – LNT) • Présentation du rapport IRSN portant sur l’exposition professionnelle aux rayonnements ionisants en France – bilan 2022 • Projet d’avis du GPRP portant sur les NRD en mammographie (approbation GPRP)

GPRP 3 octobre 2023

14

GPESPN 17 octobre 2023 • Avis du GPESPN sur la tenue en service des fonds primaires des générateurs de vapeur de fabrication JCFC et FLC GPR 20 octobre 2023 • Cinquième réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe – Discussion préliminaire sur les orientations

• Présentation du rapport IRSN sur l’utilisation des Cone beam computed tomography (CBCT) dans le domaine dentaire et du projet de saisine par l’ASN (constitution du groupe de travail) • Présentation de l’état d’avancement du rapport du groupe de travail « avis aux promoteurs » • Présentation du rapport IRSN sur l’utilisation des CBCT dans le domaine dentaire et du projet de saisine par l’ASN (constitution du groupe de travail) • Présentation de l’état d’avancement du rapport du groupe de travail « avis aux promoteurs » : identification des rapporteurs • Saisine de l’ASN sur les situations d’exposition existante

GTRPP 28 novembre 2023

15

GPRP 5 décembre 2023

AN

GPDEM 7 décembre 2023 • Réunion d’information – Présentation du guide de démantèlement

Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 139